Arrêté sans permis ? ( Belgique)

Bonjour

Hier petit contrôle de police, qui ne veulent rien savoir; pour eux mon mp3 500 est un scooter 500 et donc je roule sans permis.

Malgré les articles de loi Belge que je leurs ai montré qui stipule bien que si le titulaire à eu son permis avant le premier mai 2013 il pouvait circuler en tricycle à moteur sans être détendeur du permis A. Pour précision j'ai eu en 2009 le permis B et le D en octobre 2013 est-ce que ça joue ?

Pour eux rien etaient en ordre ni mon permis ni la plaque sur mon mp3 500, et pourtant j'ai le certificat d'immatriculation.

Je n'ai pas insisté à la fin car ils me menaçaient de me mettre au cachot pour 24h etc... alors que j'ai été plus que poli avec eux. J'ai donc laissé mon mp3 sur place et suis venu plus tard le chercher.

Maintenant je risque un passage au tribunal etc... pour conduite sans permis, je suis chauffeur de bus et je ne veux pas perdre mon job à cause de policiers qui n'y connaissent rien, est-ce que c'est déjà arrivé à quelqu'un ?

alors la :S :S ...si tu vas au tribunal avec le ou les articles pour justifié...mais c'est quand même bizarre ... :huh:

pour ta plaque ...c'est sûrement a cause de la taille !!!!

Je ne connais pas la législation Belge, mais si tu es sur que tu étais en règle tu ne devrais rien avoir au tribunal sauf si les juges sont aussi doué que la police et qu'ils ne conaissent pas les lois

Pourtant je comprend pas ici en Belgique les trike et même la Renault Twizy sont immatriculé avec une plaque moto, sinon la DIV n'accepterai pas si on ne pouvait pas.

J'ai trouvé ceci:

Nouvelle réglementation pour le permis moto à partir de 2013
La conversion de la nouvelle loi européenne (2006/126/CE) pour la moto est finalement reprise dans la législation belge et a été publiée le 4 mai dans le Moniteur Belge. La nouvelle législation entrera en vigueur à partir du 19 janvier 2013. Vous trouverez le texte en annexe.

Ci-dessous vous trouverez les modifications:
- La catégorie actuelle « A3 » (cyclomoteurs dont la vitesse n'excède pas 45km/h) est désormais renommée « AM ». L'âge minimum est de 16 ans.
- Catégorie A1= max. 125cc et 11kW avec un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,1kW par kg ainsi que les tricycles ne dépassant pas15kW.
- Catégorie A2=max 35kW avec un rapport puissance/poids de moins de 0,2kW par kg (n'étant pas dérivés d'un véhicule développant plus du double de sa puissance)
- Catégorie A : tous les deux-roues et tricycles à partir d'une puissance de 15Kw.

- La candidat conducteur qui souhaite obtenir son permis de conduire pour les catégories A1, A2 et A et a 18 ans peut l'obtenir par un accès progressif. Le candidat conducteur commence par obtenir le permis A1 (à partir de 18 ans), directement accessible. Au moins 2 ans après l'obtention du permis A1 (à partir de 20 ans), il peut être candidat pour l'obtention du permis de conduire A (à partir de 22ans). La transition entre chaque catégorie est régie par une épreuve pratique et une formation d'au moins 4 heures. Il reste bien sûr la possibilité pour un candidat de passer par l'accès direct et immédiat pour la conduite de véhicules de la catégorie A2 ou A.

- L'accès direct au permis A est possible qu'à partir de 24 ans.
- Vous pouvez rouler en 125cc avec un permis B, mais seulement après avoir suivi une formation pratique pendant 4 heures. Les conducteurs qui ont obtenu leur permis de conduire avant le 19 janvier 2011 sont exemptés.
- Pour rouler en trike de plus de 15kW, le permis de conduire B ne suffira plus à partir de 2013, il faudra obtenir le permis de conduire A. Les conducteurs qui ont obtenu leur permis de conduire avant le 19 janvier 2013 conservent leurs droits acquis.

Je dirais que tu te trouves dans la dernière catégorie

Pour rouler en trike de plus de 15kW, le permis de conduire B ne suffira plus à partir de 2013, il faudra obtenir le permis de conduire A. Les conducteurs qui ont obtenu leur permis de conduire avant le 19 janvier 2013 conservent leurs droits acquis.

Donc si tu as eu ton permis B en 2009 tu as le droit de conduire ton par contre la police devrait allé en formation