AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT

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27 Jan 2011 19:09 - 27 Jan 2011 19:14 #17552 par Nadot
Nadot a créé le sujet : AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Nous entendons beaucoup de "sons de cloche" différents de la part des assureurs et concessionnaires concernant la nouvelle loi sur la formation obligatoire de 7H pour les tricycles qui rentrée en vigueur depuis le 1er Janvier 2011.

C'est pourquoi j'ai décidé de poser la question à un Gendarme qui m'a confirmé que pour être exempté de la formation de 7H, il faut avoir le permis B et conduit ce type de véhicule avant le 1er Janvier 2011.

Que les tricycles mp3 LT ne rentrent pas dans la même catégorie que les 125 cm3 et qu'en cas de contrôle, il sera demandé un justificatif d'assurance pour ce type de véhicule pendant cette période ds 5 années précédant le 01.01.2011.

Donc attention aux personnes désirant acquérir leur premier MP3 LT depuis le 1er janvier 2011.

Le permis B à lui seul ne suffit plus, il vous faudra faire cette formation de 7 heures sinon au premier contrôle de police : 135 € d'amende.

J'espère avoir assez bien résumé le sujet ;)
Dernière édition: 27 Jan 2011 19:14 par Nadot.

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27 Jan 2011 19:23 #17553 par eytan06
eytan06 a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Chers Tous,

De toute façon les assurances n'acceptent plus d' assurer les scooters depuis le 1er janvier 2011 sans le justificatif de formation de 7 heures. Déja en 2009 , Axa "club 14" ne voulait pas assurer les mp3 sans une formation de conduite ; j'en avais fait moi meme l'expérience.


eytan

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27 Jan 2011 19:34 - 27 Jan 2011 19:34 #17554 par gradou
gradou a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Cela, eytan06, nous le savons depuis plusieurs semaines maintenant.

Ce que Nadot explique, très clairement, ci-dessus, c'est que le fait d'avoir, seulement, assuré un 125cc et non pas un MP3LT, dans les 5 ans qui précèdent le 1/01/2011 ne permet pas de s'affranchir de la formation de 7 heures et de l'attestation correspondante pour conduire un MP3LT.

Elle a pris soin, pour cela, d'interroger un Gendarme qui était manifestement bien briefé sur le sujet.

:merci: Nadot

« Si nous avons chacun un objet et que nous les échangeons, nous avons chacun un objet. Si nous avons chacun une idée et que nous les échangeons, nous avons chacun deux idées. » Proverbe chinois.
如果我们每个人都有一个目的和我们交换,我们每个人都有一个对象。如果我们每个人都有一个想法,我们交换,我们每个人都有两个思想。
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27 Jan 2011 20:18 - 27 Jan 2011 20:35 #17557 par Jacq48
Jacq48 a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Hello,

Le seul arbitre dans cette nouvelle législation c'est votre assureur !!!, car sans preuve d'une assurance 2 roues ou L5e durant les 5 dernières années précédant le 01/01/2011 ou bien d'une formation de 7H00 vous ne pourrez en aucun cas assurer un quelconque 125cm³ ou tricycle L5e, d'autant qu'il semblerait que la loi ne fasse pas de distinction entre un 125cm³ et un MP3 LT (300/400cm³) puisque ces 2 véhicules exigent le même permis à savoir "B" contrairement au permis moto "A1" pour le 125 cm³, "A" pour les grosses cylindrées.

Article extrait du dernier magazine City Z (Février/Mars 2011):
"Qui est exempté de formation"
Ceux qui peuvent justifier de la pratique d'un deux roues 125 cm³ ou d'un trois roues L5e au cours des 5 dernières années précédant le 1er Janvier, soit le 1er Janvier 2006.

Le problème de tout cela est l'interprétation que l'on en fait :whistle:, enfin j'espère ne pas me tromper :lol:
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27 Jan 2011 20:31 #17558 par Chirstopher R.
Chirstopher R. a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Je suis en règle, j'ai reçu la semaine dernière une attestation de mon assureur disant que j'ai conduit un véhicule de catégorie L5e avant le 1er Janvier 2011. :genial:

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27 Jan 2011 20:45 #17559 par Did
Did a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Moi il y a un truc qui m'échappe, pourquoi refaire encore un post sur le sujet, pourquoi dans l'autre post en débattre indéfiniment, pourquoi toujours remettre en cause les lois ?

Tout a été dit des dizaines de fois et Nadot vient encore de le re expliquer clairement et simplement. C'est pourtant simple non ? Faut pas avoir fait l ENA pour l'assimiler ca non ?

Bon, on va pas tous encore dire moi j'ai le papier etc etc.. C'est pas un exploit ni une gloire ou un honneur. C'est la normalité. Soit tu as été assurer avant la date soit non. C'est pas comme de réussir un permis !

Cela devient à mes yeux ridicule.

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27 Jan 2011 20:55 - 27 Jan 2011 20:58 #17562 par gradou
gradou a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Le problème, Did, c'est qu'il y a une ambiguité sur le fait qu'avoir assuré un 125cc avant le 1/01/2011 permettrait de conduire ou non un MP3LT sans formation de 7 heures. C'est, je pense, la raison de ce sujet particulier qui sort du brouhaha et de la multiplicité des posts sur le sujet plus général des dispositions en vigueur depuis le 1er janvier et, en effet, déjà largement abordé.

Il se trouve qu'il n'est sans doute pas négligeable d'éclaircir ce point particulier pour tous ceux qui vont acquérir un MP3LT. Il semble, que toi mis à part et quelques autres sans doute, les choses ne soient aussi limpides pour nombre d'entre nous, à en juger par la diversité des réponses apportées par les assureurs eux mêmes.

Quant aux sujets inutiles, j'en connais pour ma part certains qui ont trait à ce que l'on se met sur la tête !! :mdrr: :mdrr:, dont l'utilité est aussi redoutable que leur ridi-cul :laugh: :laugh: Tout cela dit avec le sourire naturellement :) :)

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27 Jan 2011 21:04 #17563 par Did
Did a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Sauf que ces ou ce sujet sont dans la rubrique en vrac ! :mdrr: Créer pour paler de tout et n'importe quoi surtout n'importe quoi :laugh:

Il me semble qu'un 125 moto ou scooter n'est en rien assimilable avec un tricycle comme un Mp3, ce sont des catégories différentes. Mais pourquoi ne pas se rapprocher plutôt du ministère des transports ou du législateur ? Parce que les gendarmes de campagne :mdrr: je ne pense pas que se sujet qui vous tiens tant à cœur apparemment du moins pour toi entre autres qui en est a ce que j'en vois le porte parole soit leur ordre du jour ou leur priorité.

:laugh: Tout cela dit avec le sourire naturellement :) :)

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27 Jan 2011 21:17 #17566 par Deleted
Deleted a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
.

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28 Jan 2011 05:23 - 28 Jan 2011 06:04 #17578 par gradou
gradou a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT

Inferno écrit: y as pas a faire de polemique le stage ne fait pas la difference entre un tricycle et un 125 sinon tu devra passer deux stage .....
tu fait un seul stage ca suffit


Ta précision est importante, :merci: Inferno, et heureusement encore, puisqu'il s'agit de la même formation (de la même façon qu'il s'agit du même permis "B" qui est également une condition pour pouvoir les conduire l'un comme l'autre) !!
On pourrait dire aussi que les deux années d'ancienneté depuis l'obtention de ce permis "B", requises désormais dans les deux cas, sont également les mêmes !! :woohoo:

Mais pourrais tu nous (re)dire ton opinion seulement sur la validité d'un relevé d'informations d'assurance, établi pour une période antérieure au 1/01/2011, ne concernant que le 125cc pour pouvoir conduire un MP3LT sans justement avoir l'obligation de ces 7 heures de formation ? :3:

J'espère que la question est suffisamment ciblée :)

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Dernière édition: 28 Jan 2011 06:04 par gradou.

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28 Jan 2011 06:17 - 28 Jan 2011 06:21 #17579 par Nadot
Nadot a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Bonjour,

je voulais juste dire que j'ai refait ce sujet parce qu'on me l'a demandé et je pense qu'il était important de mettre en garde les futurs acheteurs en s'appuyant sur les dire de ceux qui nous mettront les PV.

Après chacun prendra les risques qu'il voudra... Mais sachez que ce ne sont ni les assureurs, ni les concessionnaires qui paieront les 135 € d'amende et que ce qui les importe surtout, c'est d'encaisser votre argent. :S

Peut-être aurait-il mieux valu verrouiller ce sujet car j'ai mis ce sujet en tant qu'information et non pour relancer un débat qui, je pense ne sera jamais clos. :P
Dernière édition: 28 Jan 2011 06:21 par Nadot.

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28 Jan 2011 06:54 - 29 Jan 2011 05:37 #17584 par gradou
gradou a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Oui, en effet, je me suis permis de solliciter la bonne volonté de Nadot et de Noryeva parce qu'il m'était apparu que, sur cette question particulière, ils avaient déjà exprimé une opinion nous mettant en alerte. Ils ont bien voulu, l'une et l'autre, y consacrer un peu de leur temps (nous attendons la réponse de Noryeva le retraité qu'a du temps (:laugh: ) et qui a consulté son ancien employeur sur ce point précis) et je pense que nous pouvons les remercier.

Eclaircir ce point n'est pas rechercher un quelconque faire valoir, mais plutôt essayer de contribuer à éviter que des gens achètent des MP3 et ne puissent pas les conduire, ou bien les conduisent et ramassent une prune salée, c'est tout, voilà. Les concessionnaires sont là pour vendre, les assureurs pour assurer, les consommateurs pour s'informer...

D'ailleurs, une relecture du texte reproduit ci dessous (partie de l'arrété du 17/12/2010) semble bien indiquer que le relevé d'information doit explicitement démontrer que l'on était bien conducteur d'un MP3 avant le 1/01/2011, et non pas seulement d'un autre type de véhicule (125 cc par exemple), pour bénéficier de l'exemption de la formation de 7 heures désormais obligatoire pour conduire un MP3 :


""Le conducteur des véhicules de la catégorie L5e, titulaire du permis de conduire de la catégorie B, est exempté d'être titulaire depuis au moins deux ans de cette catégorie de permis et de la formation prévue au présent arrêté s'il justifie d'une pratique de la conduite de ce type de véhicule au cours des cinq dernières années avant le 1er janvier 2011.

La justification de cette pratique doit être apportée par un relevé d'informations, établi par l'assureur, conforme aux dispositions de l'article 12 de l'annexe à l'article A. 121-1 du code des assurances, démontrant que la personne mentionnée au premier alinéa a eu la qualité de conducteur de ce type de véhicule avant le 1er janvier 2011."

Le débat, n'en déplaise à certains, n'est pas clôt, et si des gens ont des infos fiables (genre celles communiquées par Nadot) sur le sujet, elles seront les bienvenues, et ce quel que soit leur sens, d'avance :merci:

Cela peut ressembler à de l'enfilage de mouches, mais personne n'est obligé de s'infliger la punition de lire les messages postés ici !!

En même temps, il est vrai que les posts qui ne traitent pas de ce sujet n'ont pas grand'chose à faire ici :) :) et seront déplacés vers les rubriques ad'hoc... Normal...

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Dernière édition: 29 Jan 2011 05:37 par gradou.

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29 Jan 2011 05:14 #17639 par gradou
gradou a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Les posts, à partir de la question posée par Bagheera ont été déplacés ici : www.mp3lt.fr/forum/5-mp3-lt/15080-nouvel...it=20&start=20#17634 (nouvelle législation- relevé d'information obligatoire)

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29 Jan 2011 16:49 - 29 Jan 2011 17:38 #17658 par gradou
gradou a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Une FaQ de Piaggio qui précise pas mal de choses, est elle juridiquement rigoureuse, c'est une autre question !! :



La réponse à la question N°4 apparait affirmer que le Relevé d'Information délivré pour un 125 cc, vaut également pour la conduite d'un tricycle !! :lol: :lol:


Pour toute question concernant ce PDF prière de s'adresser directement à Piaggio seule capable de fournir les explications sur son contenu !

La page du site est là :

www.piaggio-mp3lt.com/questions-formation.html

N'oublions pas que cette FAQ émane d'un construteur qui a intérêt à vendre le plus de tricycles possible et est donc, de ce fait, sujette à caution !!!

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Dernière édition: 29 Jan 2011 17:38 par gradou.

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31 Jan 2011 19:14 - 31 Jan 2011 19:16 #17745 par Noryeva
Noryeva a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Une information importante qui devrait permettre de clôturer ce passionant débat :
Ci dessous la question que j'ai adressée hier au Ministère


La loi vient de modifier les conditions de conduite des 125cm3 et des tricycles à moteur pour les titulaires du permis B.
Dans les conditions de dispense de la formation de 7h, un point me semble mériter davantage de précisions.
Le fait de justifier de la conduite d'un 125 via un relevé d'informations permet-il d'être dispensé de formation pour conduire un tricycle de 400 cm3 avec un permis B ? (Et réciproquement...)
La lecture du décret m'incite à croire que non.
Je me permets de vous solliciter car des concessionaires aussi bien qu'un constructeur (PIAGGIO pour ne pas le nommer) affirment le contraire.


La réponse du Ministère aujourd'hui :merci:
Bonjour Monsieur,
Le relevé d’information qui certifie la pratique de conduite d’une 125cm3 ou d’un tricycle (catégorie L5e) au cours des cinq dernières années avant le 1er janvier 2011, permet de conduire indifféremment une 125 ou un tricycle. Cette réciprocité est d’ailleurs valable dans le cadre de la formation . En effet, cette dernière peut se faire soit avec un 125 soit avec un tricycle, indépendamment de l’usage ultérieur.
Cordialement,

S. BORDAS
DSCR-ER/1
De la part de G. PASSARD
Chef du bureau ER/1 (Bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière)


Méa culpa pour mon erreur d'interprétation et chapeau bas au passage à la Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routières pour la rapidité de sa réponse et encore :merci:
Dernière édition: 31 Jan 2011 19:16 par gradou.

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04 Avr 2011 12:08 #20460 par bobobss
bobobss a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
C'est pourtant clair , lis la réponse du ministère mise en ligne par Noryeva .IL FAUT que le relevé d'info stipule clairement la conduite d'un 125 ou un L5e dans une période de 5 ans précèdent le 01/01/11 .

Sinon en résumé , le décret de loi!
permis quelconque avant 1980 pas de formation
permis A1 entre mars 1980 et mars 1984 pas de formation
permis moto pas de formation
relevé de pratique d'1 125 ou tricycle entre 01/01/2006 et 01/01/2011 pas de formation

le reste formation obligatoire

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04 Avr 2011 17:44 #20473 par eytan06
eytan06 a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Salut tous,

Lors de la révision des 1000 km, Je me suis fait sermoné par mon assureur " la mutuelle des motards" en février 2011, pour avoir conduis un 125 cm deux roues d'emprunt de mon concessionnaire piaggio qui leur avait faxé les papiers . Coup de fil d'alerte aussi sur mon portable de mon assureur pour me dire qu'il me fallait la formation des 7 heures sur 125 cm malgres la pratique d'un 250 cm mp3 depuis 2009 et assuré bien sur chez eux.

C'est un peu bete la loi mais c"est la loi

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04 Avr 2011 18:54 #20474 par Noryeva
Noryeva a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT

eytan06 écrit: Je me suis fait sermoné par mon assureur " la mutuelle des motards"

Commequoi, même un assureur spécialisé - et réputé professionnel - peut dire des c....:grrrr:

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04 Avr 2011 19:29 #20477 par grandmachin77
grandmachin77 a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
:merci: je remonte ma batterie et file chez l'assureur direct

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09 Mai 2011 16:27 - 09 Mai 2011 16:42 #21822 par titou974
titou974 a répondu au sujet : Re: AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT
Au mince alors !!!! Je risque d'acheter ce week end un MP3 400 et qu'est ce que je lis, qu'il faut une formation de 7H !
Heuresement que j'ai eu cette info, merci !

J'ai vu un centre CER a bobillot je crois sur paris, mais si j'ai bien lu il demande de venir avec notre MP3.
Quelqu'un peut me confirmer ca ou bien me filer les adresses de formation en ilde de france ?

Merci


Edit : Si je passe une formation 125cm3 de 7h, ca passe si j'ai bien lu ?
Dernière édition: 09 Mai 2011 16:42 par titou974.

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