AUX FUTURS NOUVEAUX POSSESSEURS DE MP3 LT

Crazy Breizh écrit: Effectivement SICCO ... même si je suis déjà possesseur d'un MP3 depuis 2 1/2 ans, j'ai ressenti cette impression en allant visiter Scoot Fusion ... !!! ils disposent aussi d'un tres bon park ... je suis tombé bouche bée devant un MP3 500 couleur chocolat du plus bel effet :genial: :genial: ... mais bon ... pour l'heure je continue à attendre le salon et le Quadro 4D ...

Il est vrai que mon scoot noir me fait plutot penser à un corbillard à 3r.
Je n'aime pas le tout noir, plutot triste !
Mon xmax blanc et noir me plaisait plus.
alors chocolat hmmmm
Mais je te rejoins : j'attend aussi le 4D !

j'étais aussi tentée par le rouge qui est magnifique mais j'ai eu peur de ressembler à un pompier en trois roues

mforto écrit: j'étais aussi tentée par le rouge qui est magnifique mais j'ai eu peur de ressembler à un pompier en trois roues

Mforto, Salut ! j'ai un pote de balade qui a un 400 sport rouge... magnifico ! le bleu est pas mal non plus;
Le gris me semble tristounet.
Le plus moche est bien le noir (comme le mien)
Mais goûts et couleurs...

A lui seul le présent arrêté répond à la question en son article 9 :

ARRETE
Arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire

NOR: IOCS1031343A
Version consolidée au 25 décembre 2010

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le code des assurances, notamment son article A. 121-1 ;
Vu le code de la route, notamment ses articles L. 213-1, L. 213-7, R. 221-8, R. 233-1 et R. 311-1 ;
Vu l'arrêté du 5 mars 1991 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu les avis du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières en date du 12 mai 2010 et du 6 décembre 2010,
Arrêtent :

Article 1 En savoir plus sur cet article...

La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite sur le territoire national d'une motocyclette légère ou d'un véhicule de la catégorie L5e à condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dont les conditions sont prévues par le présent arrêté.

Article 2 En savoir plus sur cet article...

A compter du 1er janvier 2011, la formation prévue à l'article 1er est d'une durée de sept heures.
Les conducteurs ayant suivi une formation pratique de trois heures, initialement prévue par l'arrêté du 27 novembre 2008 relatif à l'obligation de formation pratique pour la conduite des motocyclettes légères par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire dans sa rédaction en vigueur au 31 décembre 2010, conservent le bénéfice de ses effets.

Article 3 En savoir plus sur cet article...

La formation prévue à l'article 1er peut être suivie dans un délai d'un mois avant la date anniversaire des deux ans d'obtention de la catégorie B du permis de conduire.

Article 4 En savoir plus sur cet article...

La formation de sept heures peut être dispensée sur une motocyclette légère ou sur un véhicule de la catégorie L5e.
Le programme global de la formation figure à l'annexe 1.

Article 5 En savoir plus sur cet article...

La formation doit être adaptée aux besoins spécifiques de chaque conducteur.
La formation est dispensée par un enseignant titulaire de l'autorisation d'enseigner de la catégorie A et A1 en cours de validité, dans un établissement ou une association agréés par le préfet pour la formation à la conduite des motocyclettes respectivement au titre des articles L. 213-1 et L. 213-7 du code de la route.
Les conditions d'organisation de cette formation doivent être conformes aux dispositions prévues à l'article 9 du titre II de l'arrêté du 5 mars 1991 susvisé.

Article 6 En savoir plus sur cet article...

A l'issue de la formation, le titulaire de l'agrément préfectoral délivre au conducteur bénéficiaire de la formation un exemplaire de l'attestation conforme au modèle figurant à l'annexe 2
Il conserve, pendant une période de cinq ans, dans les archives de l'établissement la liste des bénéficiaires de l'attestation de formation.

Article 7 En savoir plus sur cet article...

En cas d'invalidation ou d'annulation du permis de conduire, la formation suivie reste acquise.

Article 8 En savoir plus sur cet article...

Le conducteur de motocyclettes légères, titulaire du permis de conduire de la catégorie B, est exempté de la formation prévue au présent arrêté s'il justifie d'une pratique de ce type de véhicule au cours des cinq dernières années avant le 1er janvier 2011.
La justification de cette pratique doit être apportée par un relevé d'informations, établi par l'assureur, conforme aux dispositions de l'article 12 de l'annexe à l'article A. 121-1 du code des assurances, démontrant que la personne mentionnée au premier alinéa a eu la qualité de conducteur de ce type de véhicule avant le 1er janvier 2011.

Article 9 En savoir plus sur cet article...

Le conducteur des véhicules de la catégorie L5e, titulaire du permis de conduire de la catégorie B, est exempté d'être titulaire depuis au moins deux ans de cette catégorie de permis et de la formation prévue au présent arrêté s'il justifie d'une pratique de la conduite de ce type de véhicule au cours des cinq dernières années avant le 1er janvier 2011.
La justification de cette pratique doit être apportée par un relevé d'informations, établi par l'assureur, conforme aux dispositions de l'article 12 de l'annexe à l'article A. 121-1 du code des assurances, démontrant que la personne mentionnée au premier alinéa a eu la qualité de conducteur de ce type de véhicule avant le 1er janvier 2011.

un peu de lecture ne nuit à personne ... donc vous disposez des références de l'arrêté en cas de contrôle et sur présentation du relevé d'information de votre assureur ... vous êtes hors d'atteinte de la maréchaussée ... des :ange: en somme !!!

Quoique ... :sick: :sick: :sick: :sick: :sick: :sick:

il semble qu'il y ai bien 2 articles différents :

- l'article 8 qui fait référence aux véhicules dits légers de type 125 cm3,
- l'article 9 qui lui se réfère aux seuls tripodes ... !!!

donc ne faut-il pas en fin de compte pouvoir justifier avant le 01.01.2011 d'une conduite d'un tripode afin d'etre exempté de formation ... ???

Je vais dès demain me rapprocher d'un de mes clients afin d'avoir des éclaircissements et une interprétation juridique de cet arrêté et vous en ferai part ...

Crazy Breizh écrit: Quoique ... :sick: :sick: :sick: :sick: :sick: :sick:

il semble qu'il y ai bien 2 articles différents :

- l'article 8 qui fait référence aux véhicules dits légers de type 125 cm3,
- l'article 9 qui lui se réfère aux seuls tripodes ... !!!

donc ne faut-il pas en fin de compte pouvoir justifier avant le 01.01.2011 d'une conduite d'un tripode afin d'etre exempté de formation ... ???

Je vais dès demain me rapprocher d'un de mes clients afin d'avoir des éclaircissements et une interprétation juridique de cet arrêté et vous en ferai part ...

Salut Breizh (Braise, oups) bon d'abord il y a plein de sujets ici qui parlent de ça, en effet ils sont tres longs et toi, voilà que t'en remets une tite couche sur le sujet.
La lecture administrative donne mal à la tête.
bon pour faire simple si t'as été assuré sur un tripode avant janvier 2011 : pas de formations et l'assureur te donne un certificat que tu joins avec tes documents habituels !
Et c'est tout !

nous sommes d'accord CICCO ... et un 125 cm3 qui roule même depuis 10 ans et passe en tripode = formation obligatoire !!!

le sujet est clos .... tu n'as pas aimé la prose administrative ... moi elle m'a aidé à m'endormir !!! :whistle:

je vais peut etre faire mon boulet mais sa ete modifie ? il me semble que au debut un seul jour d'assurance 125 pendant les 5 ans precedent janvier 2011 suffisait pour conduire le tricycle ? meme si le tripode ete achete apres janvier 2011?

.

Merci Inferno
Tu vas finir par t'épuiser à rappeler des évidences à des qui ont pas envie de les entendre parce qu'ils ADOOOOORENT se faire peur

"la formation se fait sur l un ou l autre type pour conduire les deux categories"
Le mono avec qui j'ai passé le A, il fait les formations MP3 avec une CG125, "savoir conduire une moto, ça peut pas faire de mal" qu'il dit

ça depend surtout de ce que la moto-ecole peut proposer... perso pour moi une moto 125 à vitesse.

Qui peut le plus, peut le moins...

.

Inferno écrit: vous le faites expres ? 125 = l5e

Bonjour,

J'ai acheté mon mp3 lt 400 d'occasion il ya a15 jours et mon assueur (maaf) m'a confirmé que le fait d'étre assuré en 125cm3 depûis plus de 2 ans suffisait pour conduire ce genre de véhicule.
J'ai même insisté auprés de lui par rapport à cette formation et à son décrét mais même réponse...
Je ne sais plus trop quoi penser...

Bonne journée

Arteven

arteven écrit: Bonjour,

J'ai acheté mon mp3 lt 400 d'occasion il ya a15 jours et mon assueur (maaf) m'a confirmé que le fait d'étre assuré en 125cm3 depûis plus de 2 ans suffisait pour conduire ce genre de véhicule.
J'ai même insisté auprés de lui par rapport à cette formation et à son décrét mais même réponse...
Je ne sais plus trop quoi penser...

Bonne journée

Arteven

Ben, tout le monde peut se tromper, la preuve ton assureur applique l'esprit de la loi mais pas la loi.

fatP écrit:
ça depend surtout de ce que la moto-ecole peut proposer... perso pour moi une moto 125 à vitesse.

Qui peut le plus, peut le moins...
?
vous le faites expres ? 125 = l5e

je comprends pas ta remarque?
je répondais seulement au sujet de la formation. le véhicule proposé dépend de l'auto-ecole (trycycle / scooter / moto vitesse 125 vitesse)
la formation que j'ai passé est bien la L5e. je n'ai jamais dit le contraire. j'aurais bien-sur préférer faire la formation sur un MP3 ou scooter classique (plus facile à conduire sans vitesse)

Je viens de lire tous les posts et j'y perd mon latin

En allant essayer le MP3 500 semaine dernière le concess me dit:
Pas de soucis vous roulez en scoot 125 depuis 5 ans vous pouvez donc passer aux 3 roues sans aucune formation.
Alors vrai ou faux

Pour la mutuelle des motards il faut la formation 125cm3, car j'ai voulus mettre mon beau-frère en deuxième conducteur sur mon scoot, et malgré le fait qu'il roule en 125 depuis 2007, il m'ont dit qu'il faut avoir été assuré avant janvier 2011, dans la catégorie de véhicule type L5e.
Ils sont conscient que c'est ridicule puisque au téléphone il m'ont dit "on sais bien que la plupart des formation se font sur un simple 125cm3, mais c'est comme ça".
Après je sais que sur le forum, le contraire se dit. Mais moi c'est la réponse de mon assureur.

louloub écrit: Pour la mutuelle des motards il faut la formation 125cm3, car j'ai voulus mettre mon beau-frère en deuxième conducteur sur mon scoot, et malgré le fait qu'il roule en 125 depuis 2007, il m'ont dit qu'il faut avoir été assuré avant janvier 2011, dans la catégorie de véhicule type L5e.
Ils sont conscient que c'est ridicule puisque au téléphone il m'ont dit "on sais bien que la plupart des formation se font sur un simple 125cm3, mais c'est comme ça".
Après je sais que sur le forum, le contraire se dit. Mais moi c'est la réponse de mon assureur.

Ton Bof peut faire sa formation avec ta mob dans une moto école.

louloub écrit: Pour la mutuelle des motards il faut la formation 125cm3,... m'ont dit qu'il faut avoir été assuré avant janvier 2011, dans la catégorie de véhicule type L5e.
Ils sont conscient que c'est ridicule puisque au téléphone il m'ont dit "on sais bien que la plupart des formation se font sur un simple 125cm3, mais c'est comme ça".
Après je sais que sur le forum, le contraire se dit. Mais moi c'est la réponse de mon assureur.

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